DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES
Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES
Déposée le 5 février 1991 par monsieur TERRIER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES est expirée depuis le 5 février 2001.
TERRIER Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12